Mentions légales

Bienvenue sur le site de SPOTEVENT. Nous tenons à vous informer de nos mentions légales conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique.

• Nom de la Société : SPOTEVENT
• Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
• Capital Social : 1,00 €
• Numéro d’Immatriculation : 980 617 146 R.C.S. Villefranche-Tarare
• Siège Social : 164 rue de la mairie, 69640 Ville-sur-Jarnioux, France
• Numéro SIRET : 98061714600017

Éditeur du Site

Hébergement

• Nom de l’Hébergeur : Colt.
• Adresse : rue Victor Hugo 94200 Ivry sur Seine (France)

Propriété Intellectuelle

Tout le contenu de ce site, incluant les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme, est la propriété exclusive de SPOTEVENT, sauf indication contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit de SPOTEVENT. Toute violation de ces dispositions constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Protection des Données Personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et de suppression des données vous concernant, ainsi que du droit de vous opposer au traitement de ces données pour des motifs légitimes.

Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : info@spotevent.eu.

Limitation de Responsabilité

Nous mettons tout en œuvre pour offrir sur notre site des informations aussi précises que possible. Cependant, SPOTEVENT ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu’elles soient de notre fait ou du fait des tiers partenaires qui nous fournissent ces informations.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, SPOTEVENT ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutive au téléchargement.

Liens Hypertextes

Les liens hypertextes mis en place sur notre site vers d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de SPOTEVENT.

Litiges

Les présentes conditions du site SPOTEVENT sont régies par les lois françaises. Toute contestation ou litige qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci sera de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence pour le règlement de contentieux éventuels est le français.

Contact

Pour toute question, demande d’information ou réclamation, vous pouvez nous contacter par :

• Email : info@spotevent.eu
• Téléphone : +33 7 56 94 31 44

Merci de votre confiance et de votre visite sur SPOTEVENT. En utilisant notre site, vous acceptez les présentes mentions légales.